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Le site "elodiecaraux.wixsite.com/architecte" est le site vitrine de la

SASU Élodie CARAUX Architectures à DOLE.

 

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1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site elodiecaraux.wixsite.com/architecte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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Propriétaire : Élodie CARAUX Architectures

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lons-le-Saunier

Capital : 1 000€

Siège Social : 44 Avenue Georges Pompidou, 39100 DOLE

Tél : 06 95 50 15 23

SIRET :  834 083 818 00015
APE : 7111Z

Créateur : Élodie CARAUX – elodiecaraux.wixsite.com/architecte

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Ce site est hébergé par :

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site elodiecaraux.wixsite.com/architecte a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Élodie CARAUX s’efforce de fournir sur le site elodiecaraux.wixsite.com/architecte  des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site elodiecaraux.wixsite.com/architecte  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site elodiecaraux.wixsite.com/architecte  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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3. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie Wix.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Élodie CARAUX Architectures est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Élodie CARAUX Architectures .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour le plus grand respect de votre vie privée, elodiecaraux.wixsite.com/architecte traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité.

elodiecaraux.wixsite.com/architecte ne vend pas et ne loue pas les adresses (e-mails ou physiques) ni aucune autre information personnelle relative à ses contacts.

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